Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TILT
FANSLAU Thomas

Numéro de dépôt :
1255424
Date de dépôt :
27/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/1993

Présentation de la marque TILT

Déposée le 27 décembre 1983 par FANSLAU Thomas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TILT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FANSLAU Thomas domicilié(e) 11, avenue Flachat, 92600 ASNIERES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIARD - France.

La marque TILT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1255424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TILT est expirée depuis le 27 décembre 1993.

FANSLAU Thomas a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPS-ELYSEES , OPEN , SAXO


FANSLAU Thomas - 11, avenue Flachat, 92600 ASNIERES. - France


VIARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-20

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces; épices, glace.